Votre voisin a trouvé le moyen d’exposer fièrement sa Porsche dans votre jardin – non pour l’admirer, mais pour vous en barrer l’accès ? Vous pensiez être le seul à vivre cette scène ubuesque ? Rassurez-vous, la justice s’occupe aussi des histoires de parking… et parfois avec un sens de la riposte jugé « génial » !
Bloquer une voiture, un voisin… un délit ?
Personne n’aime retrouver un bolide planté devant son portail comme s’il était la mascotte du quartier. Mais au-delà de l’énervement, ce geste peut être considéré comme un véritable délit. La Cour de Cassation, par l’arrêt n° 8425 du 20 novembre 2013, a tranché : garer son véhicule devant un bâtiment de façon à bloquer le passage et empêcher l’accès constitue bel et bien le crime de violence privée. Oubliez les films policiers, ici la « violence » est comprise comme tout moyen apte à priver quelqu’un de sa liberté d’action ou de choix, même sans coups ni menaces façon cinéma.
Le principe ? Pas besoin d’être Hulk pour commettre une violence. Il suffit de rendre votre voisin impuissant à décider ou à passer. Vous rêviez d’un super-pouvoir, il suffisait d’un simple frein à main bien placé !
La jurisprudence et le « stationnement génial »
Ce n’est pas la première fois que les tribunaux sont sollicités pour une histoire de parking casé là où il ne faut pas. Dans l’arrêt du 7 décembre 2015 (n° 48346/15), la Cour de Cassation a précisé que tout moyen qui prive quelqu’un de sa liberté d’action relève du même délit. Et la jurisprudence a persisté : qu’on bloque l’entrée d’un garage, l’accès à un box, une place publique, un portail ou même un simple passage, on risque d’être poursuivi.
Ici, on parle
- d’entraver complètement la sortie ou l’entrée d’autrui,
- voire, parfois, de subterfuges comme garder les clés de l’autre (pratique mais pas très légal !).
Bref, la voiture mal garée, ce n’est pas qu’une infraction routière. Cela peut aussi ouvrir la voie à un joli dossier pénal, puisque ce comportement est jugé contraire à l’ordre public.
S’arrêter, ce n’est pas toujours bloquer : subtilités et débats
Tous les cas ne finissent toutefois pas au tribunal. Beaucoup dépend du contexte :
- La présence d’un panneau « passo carrabile » (passage carrossable) est essentielle : il indique l’interdiction de stationner. S’il n’est pas là, la légalité du stationnement devient discutable.
- Parfois, des autorisations exceptionnelles, comme une ordonnance pour travaux, peuvent temporairement justifier un blocage du passage.
- Si un stationnement, bien que gênant, n’empêche pas totalement d’entrer ou sortir (simplement, cela demande de s’improviser pilote de rallye), on ne peut pas toujours parler de violence privée. Eh oui, la justice n’exige pas que vous soyez Houdini du créneau, mais il doit rester raisonnablement possible d’entrer ou de sortir.
- La taille de la sortie, et le fait que les voitures d’aujourd’hui ne sont plus celles de 1973, n’ouvrent pas nécessairement de recours si, faute d’adresse au volant ou d’un garage à la hauteur, votre SUV passe tout juste… ou ne passe pas !
En gros, si vous pouvez encore sortir, même en manœuvrant comme lors du permis, difficile d’obtenir gain de cause. Mais le blocage complet, lui, change tout.
Petits rappels pour ne pas finir devant le juge (ou un voisin furax)
Avant de vous improviser justicier de la voirie ou de barricader la Porsche envahissante, souvenez-vous :
- Un stationnement correct du point de vue du code de la route ne donne pas toujours raison au conducteur si, sciemment, il bloque un accès sans droit (ou s’il retient les clés d’autrui… là, l’affaire sent le roussi).
- Par contre, sans accès carrossable reconnu par contrat ou panneau municipal, chaque centimètre de bitume n’est pas privatisable sur simple agacement !
- Enfin, stationner en restant dans la voiture et se déplacer aussitôt lorsqu’une gêne se présente : aucun problème, tant que la personne concernée ne se retrouve pas réellement entravée au moment où elle doit passer.
En cas de litige, le juge évaluera si l’entrave dépasse une gêne normale et si la personne qui bloque pouvait ignorer son action. Le critère : doit-il être « raisonnablement possible » de sortir ou d’entrer de chez soi ? Le tribunal dit oui. Si ce n’est plus le cas, l’infraction de violence privée pourra s’appliquer.
En conclusion : la voiture du voisin n’est pas une œuvre d’art destinée à décorer votre sortie de garage. Mais avant d’attaquer, mieux vaut évaluer si la gêne est totale ou non. Et si vous vous retrouvez un jour coincé par une Porsche récalcitrante, n’oubliez pas : la justice, parfois, a plus d’humour (et de spiritualité) qu’on ne le croit !
Marc est un passionné d’automobile et de moto qui aime partager son expérience et ses connaissances du monde des deux et quatre roues. Sur ce blog, il vous propose des conseils d’entretien, des actualités et des astuces pour mieux profiter de vos véhicules. Toujours à l’affût des nouveautés, il rend l’univers auto-moto accessible aux débutants comme aux connaisseurs.
